Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Tendre France
Bionoor, SARL
Numéro de dépôt :
3940896
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Tendre France
Déposée le 17 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bionoor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Tendre France »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bionoor domicilié(e) 1 rue Maryse Bastié - 93600 - Aulnay-sous-Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 147 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bionoor domicilié(e) 1 rue Maryse Bastié - 93600 - Aulnay-sous-Bois - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bionoor, SARL - 1 rue Maryse Bastié - 93600 - Aulnay-sous-Bois - France - SIREN 450147806
Bionoor - 1 rue Maryse Bastié - 93600 - Aulnay-sous-Bois - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 29 avril 2013 - Rejet total n°599967 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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